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La justice à l’heure des algorithmes et du big data

Les logiciels et les robots remplaceront-ils un jour les avocats, les notaires et les juges ? Pour les experts, si la tendance à l’automatisation et à l’accélération technologique change la donne, certaines prédictions relèvent encore de la science-fiction. Cet article est paru sur Le Journal du CNRS.

© THE LIGHTWRITER/FOTOLIA.COM

Une « justice prédictive », des contrats exécutés automatiquement grâce à des logiciels, des robots recrutés par des cabinets d’avocats… En quelques années, les innovations technologiques et numériques ont donné lieu à toute une série d’annonces fracassantes, laissant entendre notamment que l’ubérisation des professions juridiques et judiciaires serait en marche. Mais si certaines de ces innovations bouleversent l’exercice du droit, en automatisant certaines tâches et en accélérant les procédures notamment, beaucoup ont encore un caractère exploratoire, voire s’apparentent au fantasme.

D’une manière générale, le code informatique et l’intelligence artificielle paraissent encore loin de pouvoir se substituer à l’expertise humaine, mais ils ne sont pas pour autant sans impact sur les métiers juridiques et judiciaires. « C’est une question d’équilibre », résume Bruno Dondero, agrégé des facultés de droit et professeur à l’université Paris 1, estimant que beaucoup de croyances sur le sujet sont « trop enthousiastes ou au contraire trop insouciantes ». En pratique, ces professions comportent de nombreuses tâches paraissant pouvoir être automatisées. « Lorsqu’un avocat rédige un contrat par exemple, il se fonde généralement sur des modèles qu’il adapte en fonction des cas particuliers. On peut envisager qu’un logiciel, auquel on fournirait quelques informations spécifiques à l’affaire, génère lui-même ce document. »

Une justice « prédictive »

De fait, de nombreuses start-up ont récemment développé des solutions pour rédiger des documents juridiques, analyser une affaire à partir d’une recherche documentaire, ou encore estimer la probabilité de succès d’un procès. L’année dernière, le cabinet américain BakerHostetler a ainsi « engagé » le système d’intelligence artificielle Ross pour assister ses avocats en répondant à des questions sur la jurisprudence et en facilitant la recherche documentaire. « Ces systèmes ont leurs limites lorsque les affaires sont complexes ou ambiguës, poursuit Bruno Dondero, sinon une simple recherche sur Internet aurait déjà remplacé le métier d’avocat-conseil. » Pour autant, il envisage que, pour des cas classiques et bien connus, ces outils seront de plus en plus utilisés par les cabinets. « Honnêtement, le travail d’avocat consiste rarement à imaginer LA clause à laquelle personne n’avait jamais pensé. Et dans les faits, certains n’hésitent pas à copier-coller leurs modèles en changeant juste quelques détails… » Rien qu’une machine ne puisse effectuer.

À certains égards, la « justice prédictive » fonctionne suivant le même principe. Ces dernières années, plusieurs systèmes ont été développés, permettant de déterminer les probabilités de succès d’une affaire et de calculer les éventuels dommages et intérêts, en tenant notamment compte des décisions antérieures du juge appelé à statuer. « Contrairement à ce qu’on entend, il ne s’agit pas de “remplacer” les avocats », tempère Thomas Saint-Aubin, chercheur associé à l’Institut de recherche juridique de la Sorbonne et directeur de la recherche et du développement chez Seraphin Legal.

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Classé dans Société, Travail